Délibérations

Délibérations de Poiseux

Délibérations 09/2022

délibération vente parcelle 112 (32Ko) publié le 17/11/2022 à 15:38
délibération tarification salle des fêtes (32Ko) publié le 17/11/2022 à 15:37
changement de tarification au 1er janvier 2023
délibération tarif étang +70 ans habitant commune (31Ko) publié le 17/11/2022 à 15:36
délibération publicité des actes de la commune (34Ko) publié le 17/11/2022 à 15:36
délibération caution salle des fêtes (33Ko) publié le 17/11/2022 à 15:35
mise en place d'une caution au 1er janvier 2023

délibération du 25/11/22

régularisation budget (43Ko) publié le 13/12/2022 à 11:28
Décision modificative (47Ko) publié le 13/12/2022 à 11:27
tarification salle des fêtes associations (32Ko) publié le 13/12/2022 à 11:27
suivi médical des agents (35Ko) publié le 13/12/2022 à 11:27
subvention DETR citerne eau (34Ko) publié le 13/12/2022 à 11:26
participation maintien de salaire (36Ko) publié le 13/12/2022 à 11:26
participation complémentaire santé (45Ko) publié le 13/12/2022 à 11:26
frais kilométriques (33Ko) publié le 13/12/2022 à 11:25
éclairage public (34Ko) publié le 13/12/2022 à 11:25
DCE 2020 (33Ko) publié le 13/12/2022 à 11:25
demande subvention camosine (33Ko) publié le 13/12/2022 à 11:24

02/2023

délibération ONF (69Ko) publié le 03/03/2023 à 15:23
délibération marché de service eau (33Ko) publié le 03/03/2023 à 15:23
Délibération avenant SAUR (32Ko) publié le 03/03/2023 à 15:00

délibérations 07/04/2023

délibération pouvoir travaux route Fontaine du Bois (59Ko) publié le 14/04/2023 à 16:39
délibération adressage commune (60Ko) publié le 14/04/2023 à 16:39

délibérations du 7.07.2023

Délibération Remplacement Maryse au SIEEEN du 7 Juillet 2023 (94Ko) publié le 05/09/2023 à 11:40
Délibération passage à la M57 du 7 Juillet 2023 (99Ko) publié le 05/09/2023 à 11:39
Délibération GRDF du 7 Juillet 2023 (168Ko) publié le 05/09/2023 à 11:38
Délibération DSP eau potable du 7 Juillet 2023 (96Ko) publié le 05/09/2023 à 11:37

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