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Délibérations de Poiseux
Délibérations 09/2022
délibération vente parcelle 112
(32Ko)
publié le 17/11/2022 à 15:38
délibération tarification salle des fêtes
(32Ko)
publié le 17/11/2022 à 15:37
changement de tarification au 1er janvier 2023
délibération tarif étang +70 ans habitant commune
(31Ko)
publié le 17/11/2022 à 15:36
délibération publicité des actes de la commune
(34Ko)
publié le 17/11/2022 à 15:36
délibération caution salle des fêtes
(33Ko)
publié le 17/11/2022 à 15:35
mise en place d'une caution au 1er janvier 2023
délibération du 25/11/22
régularisation budget
(43Ko)
publié le 13/12/2022 à 11:28
Décision modificative
(47Ko)
publié le 13/12/2022 à 11:27
tarification salle des fêtes associations
(32Ko)
publié le 13/12/2022 à 11:27
suivi médical des agents
(35Ko)
publié le 13/12/2022 à 11:27
subvention DETR citerne eau
(34Ko)
publié le 13/12/2022 à 11:26
participation maintien de salaire
(36Ko)
publié le 13/12/2022 à 11:26
participation complémentaire santé
(45Ko)
publié le 13/12/2022 à 11:26
frais kilométriques
(33Ko)
publié le 13/12/2022 à 11:25
éclairage public
(34Ko)
publié le 13/12/2022 à 11:25
DCE 2020
(33Ko)
publié le 13/12/2022 à 11:25
demande subvention camosine
(33Ko)
publié le 13/12/2022 à 11:24
Création de site Web administrable et hébergement Internet par Net15
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Conditions Générales d'Utilisation