Délibérations de Poiseux

délibérations décembre 2023

délibération DM n°3 (152Ko) publié le 22/02/2024 à 14:01
délibération approuvant le P. L. U (47Ko) publié le 22/02/2024 à 14:01
délibération la poste adressage (48Ko) publié le 22/02/2024 à 14:01
délibération vitesse au bourg 30/km (41Ko) publié le 22/02/2024 à 14:02
délibération offre de revalorisation de parcelle télécom pylône (48Ko) publié le 22/02/2024 à 14:02
délibération suppression régie droits de place (44Ko) publié le 22/02/2024 à 14:02
délibération ONF assiette des coupes de bois (383Ko) publié le 22/02/2024 à 14:03

Délibérations Octobre 2023

délibération Limitation de vitesse à Thou - 13.10.2023 (46Ko) publié le 04/12/2023 à 15:08
délibération du 13.10.2023 Quorum non atteint (229Ko) publié le 04/12/2023 à 15:08
délibération Décision Modificative Assainissement - 11.10.2023 (122Ko) publié le 04/12/2023 à 15:06
délibération Décision Modificative Eau - 11.10.2023 (148Ko) publié le 04/12/2023 à 15:05
Délibération En vu de l'adhesion au groupement de commande pour l'achat de l'energie - 11.10.2023 (71Ko) publié le 04/12/2023 à 15:05
délibération Décision Modificative Commune - 11.10.2023 (242Ko) publié le 04/12/2023 à 15:05
délibération Avenant au contrat DSP eau potable - 11.10.2023 (64Ko) publié le 04/12/2023 à 15:04
délibération Recensement 2024 - 11.10.2023 (63Ko) publié le 04/12/2023 à 15:03
délibération Approuvant le PLU - 09.10.2023 (150Ko) publié le 04/12/2023 à 15:07
Délibération du 06.10.2023 - Quorum non atteint (229Ko) publié le 04/12/2023 à 15:01

délibérations du 7.07.2023

Délibération Remplacement Maryse au SIEEEN du 7 Juillet 2023 (94Ko) publié le 05/09/2023 à 11:40
Délibération passage à la M57 du 7 Juillet 2023 (99Ko) publié le 05/09/2023 à 11:39
Délibération GRDF du 7 Juillet 2023 (168Ko) publié le 05/09/2023 à 11:38
Délibération DSP eau potable du 7 Juillet 2023 (96Ko) publié le 05/09/2023 à 11:37

délibérations 07/04/2023

délibération pouvoir travaux route Fontaine du Bois (59Ko) publié le 14/04/2023 à 16:39
délibération adressage commune (60Ko) publié le 14/04/2023 à 16:39

02/2023

délibération du 25/11/22

régularisation budget (43Ko) publié le 13/12/2022 à 11:28
Décision modificative (47Ko) publié le 13/12/2022 à 11:27
tarification salle des fêtes associations (32Ko) publié le 13/12/2022 à 11:27
suivi médical des agents (35Ko) publié le 13/12/2022 à 11:27
subvention DETR citerne eau (34Ko) publié le 13/12/2022 à 11:26
participation maintien de salaire (36Ko) publié le 13/12/2022 à 11:26
participation complémentaire santé (45Ko) publié le 13/12/2022 à 11:26
frais kilométriques (33Ko) publié le 13/12/2022 à 11:25
éclairage public (34Ko) publié le 13/12/2022 à 11:25
DCE 2020 (33Ko) publié le 13/12/2022 à 11:25
demande subvention camosine (33Ko) publié le 13/12/2022 à 11:24

Délibérations 09/2022

délibération vente parcelle 112 (32Ko) publié le 17/11/2022 à 15:38
délibération tarification salle des fêtes (32Ko) publié le 17/11/2022 à 15:37
changement de tarification au 1er janvier 2023
délibération tarif étang +70 ans habitant commune (31Ko) publié le 17/11/2022 à 15:36
délibération publicité des actes de la commune (34Ko) publié le 17/11/2022 à 15:36
délibération caution salle des fêtes (33Ko) publié le 17/11/2022 à 15:35
mise en place d'une caution au 1er janvier 2023